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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAIN DE BELLEDONNE
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Belledonne BOULANGERIE ARTISANALE Je réduis mon gluten
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Belledonne BOULANGERIE ARTISANALE Je réduis mon gluten
LE PAIN DE BELLEDONNE, SAS

Numéro de dépôt :
4203375
Date de dépôt :
13/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/08/2025
Belledonne BOULANGERIE ARTISANALE Je réduis mon gluten de LE PAIN DE BELLEDONNE

Présentation de la marque Belledonne BOULANGERIE ARTISANALE Je réduis mon gluten

Déposée le 13 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAIN DE BELLEDONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Belledonne BOULANGERIE ARTISANALE Je réduis mon gluten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 555 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PAIN DE BELLEDONNE, M. ANQUETIL Bruno domicilié(e) 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France.

La marque Belledonne BOULANGERIE ARTISANALE Je réduis mon gluten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203375.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belledonne BOULANGERIE ARTISANALE Je réduis mon gluten arrivera à expiration en date du 13 août 2025.

LE PAIN DE BELLEDONNE a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN DE BELLEDONNE FABRICATION SUR LEVAIN PUR... ...CUITS DANS UN FOUR A BOIS , Je réduis mon Gluten , Belledonne biscuits boulangers , BELLEDONNE BOULANGERIE ARTISANALE , BELLEDONNE CONFISERIE ARTISANALE , COQUELI PAIN ENTRE PLAINE ET MONTAGNE , Belledonne , BELLEDONNE NOURRIT LA VIE , BELLEDONNE BISCUITERIE ARTISANALE , BELLEDONNE CHOCOLATERIE ARTISANALE


LE PAIN DE BELLEDONNE, SAS - 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France - SIREN 408555563


LE PAIN DE BELLEDONNE, M. ANQUETIL Bruno - 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.